Conseil municipal du 5 décembre 2022
Avis PPA (Personnes Publiques Associées) sur le PLU 2022
Conseil municipal du 13 octobre 2022
Enquête publique PLU
Nouvelle version 2022.
Le calendrier précis et toutes les modalités de consultation sont dans les documents qui suivent.
Dossier de PLU arrêté par le conseil municipal le 28 juillet 2022
Rapport de présentation et évaluation environnementale.
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Règlement
Plans de zonage
a. Plan de zonage – échelle 1/5000
b. Plan de zonage – échelle 1/2000
Servitudes d’utilité publique
a. Liste SUP
b. Plan SUP
Annexes sanitaires
a. Plan du réseau d’eau potable...
La suite...
Conseil municipal du 28 juillet 2022
ÉLABORATION DU PLU V.2 MAI 2022
Suite à la réunion publique du 5 mai 2022, voici les nouvelles orientations du PLU ainsi que le calendrier des actions à venir.
La suite...