Nouveau calendrier de collecte des déchets – à partir du 17 juillet 2023
Approbation du dossier PLU
![](https://www.mairievilliersenbiere.fr/wp-content/uploads/2015/04/PLU-150x150.jpg)
0. Délibération d'approbation1. Rapport de présentation et évaluation environnementale2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)4. Règlement5a. Plan de zonage – échelle 1/50005b. Plan de zonage – échelle 1/20006. Servitudes d’utilité publiquea. Listeb. Plan7. Annexes sanitairesa. Plan du réseau d’eau potableb. Plan du réseau d’assainissementc. Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres bruyantesd. Permis de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeuxe. Constructions...
La suite...
Approbation PLU – 7 Annexes sanitaires
a. Plan du réseau d’eau potable
7a_Plan réseau eau potableTélécharger
b. Plan du réseau d’assainissement
7b_Plan réseau assainissementTélécharger
c. Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres bruyantes
7c_Classement sonore des voiesTélécharger
d. Permis de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux
7d_Permis de recherches de minesTélécharger
e. Constructions réalisées en terrain argileux
7e_ArgilesTélécharger
La suite...
Approbation PLU – 6 Servitudes d’utilité publique
a. Liste
6a_Liste SUPTélécharger
b. Plan
6b_Plan SUPTélécharger
La suite...
Approbation PLU – 5b. Plan de zonage – échelle 1/2000
5b_Plan zonage_2000Télécharger
La suite...
Approbation PLU – 5a. Plan de zonage – échelle 1/5000
5a_Plan zonage_5000Télécharger
La suite...
Approbation PLU – 4 Règlement
4_RèglementTélécharger
La suite...
Approbation PLU – 3 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
3_OAPTélécharger
La suite...
Approbation PLU – 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2_PADDTélécharger
La suite...